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Réglement intérieur

Le nouveau réglement intérieur de l"association est paru ...

Règlement intérieur de l'association Root66.net

01 avril 2005

Art.1: Cotisations

L'adhésion à l'Association est "libre", c'est à dire que le montant minimum de la cotisation est de 1 euro pour l'année en cours. Toute inscription dont le montant dépasse 1 euro est considéré comme un don à l'Association (exemple: 10 euros => 1 euro de cotisation + don de 9 euros).

La cotisation doit être réglée au comptant et ne peut faire l'objet de facilités de paiement ; elle doit être renouvelée au cours des deux premiers mois de chaque nouvelle année.

En cas de rupture d'adhésion en cours d'année par l'adhérent ou l'Association, l'adhérent ne pourra pas demander un avoir, une ristourne ou un dédommagement quelconque sur la période restante.

Art.2: Conditions d'admission

Tout adhérent doit, pour devenir membre :

  • Accepter les statuts et le règlement intérieur
  • Renvoyer le formulaire d'inscription accompagné de son règlement en chèque

L'association se réserve le droit de refuser toute demande d'adhésion ou renouvellement d'adhésion.

Art.3: Sécurité et garantie

L'Association ne peut être tenue responsable de dommages infligés aux matériels et logiciels informatiques, même constatés lors de journées organisées par l'Association. Par dommages nous entendons, sans que cette liste soit exhaustive, vols, pertes de données, plantages, infections par des virus ou vers.

Toute information divulguée par quelque moyen que ce soit par l'Association reste sous l'entière responsabilité de son auteur. L'Association dénie spécifiquement toute responsabilité quant à l'exactitude ou la qualité de cette information.

Art.4: Remboursement des frais

Seront remboursés sur justificatif, pour les besoins internes de l'Association, et sous réserve d'un accord préalable avec le Président et le Trésorier, les frais de :

  • documentation spécifique, technique ou autre ;
  • autres frais jugés par le Président et le Trésorier comme nécessaires à la bonne marche de l'Association.

Cet article ne peut constituer un engagement. Les frais ne seront remboursés (dans leur ordre de priorité, défini par le Conseil d'Administration) que si l'Association en a les moyens financiers. Il est conseillé à tous les adhérents et membres du bureau de demander une avance sur frais, si besoin est.

Art.5: Modification du Règlement intérieur

Le présent règlement peut être modifié à tout instant et sans préavis.